Formulaires

Filtres

Appliquez des filtres selon vos besoins en sélectionnant les cases à cocher correspondantes. Votre sélection affichera les sujets et documents pertinents dans la zone des résultats de recherche.

Catégories
Date de publication
AnnéeCote de documentTitreDate de publication
2025 SEP.1-F SEP.1-F (Acceptation de licenciement amiable)08/09/2025
2025 P104b P.104/B-F (Évaluation des performances des consultants et des entrepreneurs individuels)22/01/2025
2025 P104a P.104/A-F (Données supplémentaires pour un consultant/entrepreneur individuel)22/01/2025
2025 P.85 P.85 F (CHANGEMENT DE SITUATION PERSONNELLE ET PRESTATIONS POUR CHARGES DE FAMILLE) 15/04/2025
2025 P.84 P.84 F (2024 QUESTIONNAIRE RELATIF AUX PRESTATIONS POUR CHARGES DE FAMILLE)15/04/2025
2025 P.46-F P.46-F (Liste de contrôle à l'usage des fonctionnaires concernant l'indemnité pour frais d'études)11/06/2025
2025 P.45-SEG-F P.45-SEG-F (Demande d'indemnité spéciale et/ou d’advance à ce titre)11/06/2025
2025 P.45-EG-F P.45-EG-F (Demande d'indemnité et/ou d'avance à ce titre)11/06/2025
2025 P.334 P.334-F - Formulaire d’appréciation de la performance - À l’usage des fonctionnaires soumis à une période d’essai initiale d’un an ou dont la période d’essai est prolongée d’un an au plus (ST/AI/2025/3)07/11/2025
2025 P.333 P.333-F- Formulaire d’évaluation de la performance - À l’usage des fonctionnaires nommés à titre temporaire (paragraphe 1.10 de l’instruction administrative ST/AI/2025/3)05/11/2025
2025 P.1 P.1 F (QUESTIONNAIRE À REMPLIR LORS DE L’ENTRÉE EN FONCTION)30/04/2025
2024 P.41-F P.41-F (Atestation de fréquentation scolaire ou universitaire, de frais d'études et de paiement des frais)01/05/2024
2024 P.269B P.269 B CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE FONCTIONS OCTROYÉE À LA SUITE D’UNE AFFECTATION TEMPORAIRE DE LA CATÉGORIE DES AGENTS DU SERVICE MOBILE (jusqu’à la classe FS-5 incluse) À LA CATÉGORIE DES ADMINISTRATEURS08/09/2024
2024 P.2-F P.2-F (Designation, Changement, ou Revocation de Beneficiaire)06/12/2024
2023 P.41/D P.41/D-E (Attestation de fréquentation du cours d'été)01/02/2023
2023 P.41/C P.41/C-F (Attestation concernant les manuels prescrits et leur coût)02/02/2023
2023 P.45/SEG F DEMANDE D'INDEMNITÉ SPÉCIALE ET/OU D'AVANCE À CE TITRE 03/02/2023
2020 P.41/B P.41/B-F (Attestation de frequentation scolaire)24/01/2020
2016 Formulaire de rapport de cas pour Zika21/05/2019