Approvisionnement Finances et Budget (-) Gestion de la Propriété Principe de Responsabilité Ressources Humaines Autre personnel Cessation de service Classement des postes Devoirs, obligations et privilèges du personnel Dispositions Générales Formation et Organisation des carrières Gestion des effectifs Maladie et retraite (-) Mesures disciplinaires Nominations et promotions Présence et congés Recours Représentation du personnel Traitements et indemnités Vie active (-) Voyage et réinstallation Santé et bien-être Sécurité Technologies de l'information Voyage A C D E F I M P R T V A Achat des billets Assurances du voyage et réinstallation Avances de fonds à l’occasion d’un voyage et réinstallation C Cadre de Gestion de la Propriété Congé administratif pendant la durée d’une enquête et d’une instance disciplinaire D Droit au respect de la légalité en matière disciplinaire E Envois et prime de réinstallation Excédent de bagages F Faute Faux frais au départ et à l’arrivée Frais de voyage divers I Indemnité d’installation liée au voyage et réinstallation Indemnité journalière de subsistance Indemnités liées à la sécurité et à l'évacuation M Maladie ou accident lors d’un voyage en mission Mesures disciplinaires Mode et conditions de transport dates et itinéraire P Perte du droit au paiement des frais d’expédition d’envois non accompagnés ou des frais de déménagement occasionnés par la réinstallation R Repos et loisirs T Transport en cas de décès V Visa et documents de voyage Voyage au titre des études Voyage d'autre personnel Voyage de congé dans les foyers Voyage de visite familiale Voyage et réinstallation Voyages autorisés Voyages en automobile
