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A/60/846/Add.6 Investir dans l’Organisation des Nations Unies pour lui donner les moyens de sa vocation mondiale : rapport détaillé - A/60/846/Add.6 |
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A/71/729 Sixième rapport sur le système d’application du principe de responsabilité au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - A/71/729 |
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A/72/492 Un nouveau modèle de gestion pour l’Organisation des Nations Unies : garantir à chacun un avenir meilleur - A/72/492 |
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A/72/492/Add.1 Un nouveau modèle de gestion pour l’Organisation des Nations Unies : améliorer et simplifier la procédure de planification des programmes et d’établissement du budget - A/72/492/Add.1 |
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A/72/492/Add.2 Un nouveau modèle de gestion pour l’Organisation des Nations Unies : améliorer l’efficacité et l’application du principe de responsabilité grâce à une nouvelle structure de gestion - A/72/492/Add.2 |
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A/72/773 Septième rapport sur le dispositif d’application du principe de responsabilité au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies : renforcement du système dans le cadre du nouveau modèle de gestion - A/72/773 |
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A/73/688 Huitième rapport sur le dispositif d’application du principe de responsabilité au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies : renforcement du système dans le cadre du nouveau modèle de gestion - A/73/688 |
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Arrestation ou détention de fonctionnaires ou autres agents de l'ONU [voir la section 21] - ST/AI/299 |
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Conduite répréhensible : enquête et instance disciplinaire - ST/AI/2017/1 |
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Congé administratif pendant la durée d’une enquête et d’une instance disciplinaire |
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Conseil d'evaluation de la performance des hauts fonctionnaires - ST/SGB/2013/2 |
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Dispositif de lutte contre la fraude et la corruption du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - ST/IC/2016/25 |
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Dispositions spéciales visant à prévenir l'exploitation et la violence sexuelles - ST/SGB/2003/13 |
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Droit au respect de la légalité en matière disciplinaire |
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Examen de l’efficacité du fonctionnement administratif et financier de l’Organisation des Nations Unies - A/RES/60/254 |
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Faute |
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Gestion de la performance |
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Interdiction de la discrimination du harcèlement y compris le harcèlement sexuel et de l'abus de pouvoir - ST/SGB/2008/5 |
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Lutte contre la discrimination, le harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, et l’abus d’autorité - ST/SGB/2019/8 |
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Mesures de responsabilisation du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - A/60/312 |
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Mesures disciplinaires |
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Protection contre les représailles des personnes qui signalent des manquements et qui collaborent à des audits ou à des enquêtes dûment autorisés - ST/SGB/2017/2/Rev.1 |
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Règlement et règles régissant la planification des programmes, les aspects du budget qui ont trait aux programmes, le contrôle de l’exécution et les méthodes d’évaluation - ST/SGB/2018/3 |
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Statut et Règlement du personnel de l’Organisation des Nations Unies, y compris les dispositions provisoires du Règlement - ST/SGB/2023/1 |
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Système de gestion de la performance et de perfectionnement - ST/AI/2010/5/Corr.1 |
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Système de gestion de la performance et de perfectionnement - ST/AI/2021/4 |
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Élaboration d’un système d’application du principe de responsabilité pour le Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - A/64/640 |
