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(OHR/PG/2023/4/Rev.2) - Administration des membres du personnel face à la fermeture de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMA) d’ici au 31 décembre 2023 - OHR/PG/2023/4/Rev.2 |
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Abandon de poste - ST/AI/400 |
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Application du nouvel âge réglementaire du départ à la retraite - ST/IC/2018/13 |
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Arrestation ou détention de fonctionnaires ou autres agents de l'ONU [voir la section 21] - ST/AI/299 |
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Cessation de service pour raison de santé - ST/AI/1999/16 |
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Conduite répréhensible : enquête et instance disciplinaire - ST/AI/2017/1 |
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Congé administratif pendant la durée d’une enquête et d’une instance disciplinaire |
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Coordination des mesures à prendre en cas de décès de fonctionnaires : voyages et transports en cas de décès ou d’urgence sanitaire - ST/AI/2011/9 |
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Dispositif de lutte contre la fraude et la corruption du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - ST/IC/2016/25 |
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Dispositions spéciales visant à prévenir l'exploitation et la violence sexuelles - ST/SGB/2003/13 |
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Droit au respect de la légalité en matière disciplinaire |
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Engagements pour une durée limitée - ST/AI/2005/5 |
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Externalisation et effets sur le personnel - ST/IC/2005/30 |
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Faute |
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Indémnites de cessation de service |
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Interdiction de la discrimination du harcèlement y compris le harcèlement sexuel et de l'abus de pouvoir - ST/SGB/2008/5 |
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Lignes directrices : fermeture d’une entité Administration des membres du personnel face à la fermeture de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMA) d’ici au 31 décembre 2023 |
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Lutte contre la discrimination, le harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, et l’abus d’autorité - ST/SGB/2019/8 |
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Maintien en fonction après l'âge de départ obligatoire à la retraite et emploi de retraités - ST/AI/2003/8 |
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Maintien en fonction après l'âge de départ obligatoire à la retraite et emploi de retraités - ST/AI/2003/8/Amend.1 |
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Maintien en fonction après l'âge de départ obligatoire à la retraite et emploi de retraités - ST/AI/2003/8/Amend.2 |
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Mesures disciplinaires |
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Mettre fin à l'engagement d'un fonctionnaire dont les services ne donnent pas satisfaction - ST/AI/222 |
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Notification administrative de décharge - ST/AI/155/Rev.2 |
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Personnel payroll clearance action - ST/AI/155/Rev.2/Amend.1 |
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Prime de rapatriement - ST/AI/2016/2 |
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Protection contre les représailles des personnes qui signalent des manquements et qui collaborent à des audits ou à des enquêtes dûment autorisés - ST/SGB/2017/2/Rev.1 |
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Redimensionnement ou restructuration entraînant des licenciements - ST/AI/2023/1 |
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Restrictions applicables après la cessation de service - ST/SGB/2006/15 |
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Rémunération considérée aux fins de la pension des administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur et des agents du Service mobile - ST/IC/2022/10 |
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Statut et Règlement du personnel de l’Organisation des Nations Unies, y compris les dispositions provisoires du Règlement - ST/SGB/2023/1 |
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Types de cessation der service |
