(OSO/2024/1) LIGNES DIRECTRICES SUR L'EXAMEN DES DEMANDES DE PRESTATIONS POUR CHARGES DE FAMILLE DES FONCTIONNAIRES POUR 2023 |
(OSO/2024/1) LIGNES DIRECTRICES SUR L'EXAMEN DES DEMANDES DE PRESTATIONS POUR CHARGES DE FAMILLE DES FONCTIONNAIRES POUR 2023 |
Circulaire du Secrétaire général Bureau de l’Ombudsman – nomination et mandat de l’Ombudsman - ST/SGB/2016/7 |
Conseil de justice interne - ST/IC/2017/31 |
Contrôle hiérarchique |
Examen des demandes d’indemnités pour charges de famille au titre de 2021 - ST/IC/2022/6 |
Examen des demandes d’indemnités pour charges de famille au titre de 2022 - ST/IC/2023/8 |
Indemnités pour charges de famille |
Indemnités pour charges de famille payables aux administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur et aux agents du Service mobile - ST/IC/2011/6/Corr.1 |
Indemnités pour charges de famille payables aux administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur et aux agents du Service mobile - ST/IC/2023/10 |
Le statut personnel considéré aux fins du versement de prestations - ST/SGB/2004/13/Rev.1 |
Obligations d'entretien et d'éducation et autres obligations alimentaires des fonctionnaires - ST/SGB/1999/4 |
Obligations juridiques privées des fonctionnaires - ST/AI/2000/12 |
Organes techniques - ST/AI/2018/7 |
Organisation et mandat du Bureau de l'administration de la justice - ST/SGB/2010/3 |
P.84 E (2021 Questionnaire on dependency benefits) - P.84E |
Recours |
Règlement amiable des différends et l’Ombudsman |
Situation de famille et prestations pour charges de famille - ST/AI/2018/6/Rev.1 |
Statut et Règlement du personnel de l’Organisation des Nations Unies, y compris les dispositions provisoires du Règlement - ST/SGB/2023/1 |
Sursis à exécution |
Tribunal du contentieux administratif des Nations Unies |
Tribunal d’appel des Nations Unies |