Arrestation ou détention de fonctionnaires ou autres agents de l'ONU [voir la section 21] - ST/AI/299 |
Assurance maladie |
Assurance maladie après la cessation de service - ST/AI/2007/3 |
Comité des assurances maladie et de l'assurance-vie du secrétariat - ST/SGB/275 |
Composition du Comité des assurances maladie et de l’assurance-vie - ST/IC/2022/5 |
Conduite répréhensible : enquête et instance disciplinaire - ST/AI/2017/1 |
Congé administratif pendant la durée d’une enquête et d’une instance disciplinaire |
Dispositif de lutte contre la fraude et la corruption du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - ST/IC/2016/25 |
Dispositions spéciales visant à prévenir l'exploitation et la violence sexuelles - ST/SGB/2003/13 |
Droit au respect de la légalité en matière disciplinaire |
Droits spéciaux des fonctionnaires en poste dans certains lieux d’affectation - ST/AI/2016/3 |
Faute |
Interdiction de la discrimination du harcèlement y compris le harcèlement sexuel et de l'abus de pouvoir - ST/SGB/2008/5 |
Lutte contre la discrimination, le harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, et l’abus d’autorité - ST/SGB/2019/8 |
Mesures disciplinaires |
Protection contre les représailles des personnes qui signalent des manquements et qui collaborent à des audits ou à des enquêtes dûment autorisés - ST/SGB/2017/2/Rev.1 |
Renouvellement du programme d'assurance maladie administré par le Siège de l'ONU, à compter du 1er juillet 2023 - ST/IC/2023/11 |
Renouvellement du programme d’assurance maladie administré par le Siège de l’Organisation des Nations Unies, à compter du 1 er juillet 2022 - ST/IC/2022/9 |
Régime d’assurance médicale des fonctionnaires recrutés localement dans certains lieux d’affectation hors siège, applicable au 1er avril 2015 - ST/IC/2015/8 |
Régime d’assurance médicale pour les fonctionnaires recrutés sur le plan local dans certains lieux d’affectation hors Siège - ST/AI/2015/3 |
Statut et Règlement du personnel de l’Organisation des Nations Unies, y compris les dispositions provisoires du Règlement - ST/SGB/2023/1 |