Circulaires du Secrétaire général

Année Cote Titre Date de publication
2024
ST/SGB/2024/1 Politique de protection des données et de confidentialité du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies 13/03/2024
2023
ST/SGB/2023/1 Statut et Règlement du personnel de l’Organisation des Nations Unies, y compris les dispositions provisoires du Règlement 01/01/2023
2019
ST/SGB/2019/4 Dossiers et archives du Mécanisme d’enquête conjoint de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques et de l’Organisation des Nations Unies 29/10/2020
2016
ST/SGB/2016/7 Circulaire du Secrétaire général Bureau de l’Ombudsman – nomination et mandat de l’Ombudsman 22/06/2016
2012
ST/SGB/2012/3 Tribunaux pénaux internationaux : classification, maniement et consultation des documents et informations sensibles 20/07/2012
2009
ST/SGB/2009/12 Dossiers et archives de la Commission de contrôle, de vérification et d’inspection des Nations Unies 12/08/2009
2007
ST/SGB/2007/6 Informations sensibles ou confidentielles classement et maniement 12/02/2007
ST/SGB/2007/5 Gestion des dossiers et des archives de l'Organisation des Nations Unies 12/02/2007
2004
ST/SGB/2004/15 Utilisation des moyens et des données informatiques et télématiques 29/11/2004
2002
ST/SGB/2002/9 Règlement régissant le statut et les droits et obligations élémentaires des personnalités au service de l’ONU non fonctionnaires du Secrétariat et des experts en mission 18/06/2002
1996
ST/SGB/283 Engagement sur la base des services effectifs de représentants spéciaux envoyés et autres personnalités exerçant des fonctions comparables 29/09/1996
1991
ST/SGB/107/Rev.6 Reglement regissant le paiement des frais de voyage et des indemnités desubsistance dans le cas des membres des organes et des organes subsidiaires de l'Organisation des Nations Unies 25/03/1991