Circulaires

Année Cote Titre Date de publication
2023
ST/IC/2023/8 Examen des demandes d’indemnités pour charges de famille au titre de 2022 16/03/2023
2022
ST/IC/2022/6 Examen des demandes d’indemnités pour charges de famille au titre de 2021 17/02/2022
2021
ST/IC/2021/12 Dispositions régissant l’accès au Siège de l’Organisation des Nations Unies pendant les réunions de haut niveau et le débat général de la soixante-seizième session de l’Assemblée générale 03/09/2021
2019
ST/IC/2019/7 Diffusion à l’usage des fonctionnaires du Secrétariat des documents de l’ONU 18/02/2019
2018
ST/IC/2018/23 Dispositions régissant l’accès au Siège pendant la soixante-treizième session de l’Assemblée générale 17/09/2018
ST/IC/2018/14 Garage de l’Organisation des Nations Unies – Augmentation des tarifs de stationnement 04/06/2018
2016
ST/IC/2016/25 Dispositif de lutte contre la fraude et la corruption du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies 09/09/2016
ST/IC/2016/10 Politique relative à  l'interdiction de fumer dans les locaux des Nations Unies 09/03/2016
ST/IC/2016/9 Procédure d’enregistrement et de suivi des biens non immobilisés 07/03/2016
ST/IC/2016/8 Prélèvement de droits liés aux privilèges et avantages administrés par le Bureau des missions étrangères aux personnes qui n’ont pas la nationalité des États-Unis 18/02/2016
2015
ST/IC/2015/13 Circulaire du Sous-Secrétaire et Directeur général de l’informatique et des communications 05/06/2015
2014
ST/IC/2014/29 Modification des formalités à accomplir par les personnes qui n’ont pas la nationalité des États-Unis pour obtenir ajouter la catégorie moto (« motorcycle endorsement ») 18/12/2014
ST/IC/2014/27 Mise à niveau du dispositif de filtrage sur Internet 06/11/2014
ST/IC/2014/18 Limitation du transfert automatique du courrier électronique 17/07/2014
2013
ST/IC/2013/34 Politiques et procedures revisees -autorisation d'exoneration de la taxe sur les services de distribution 14/11/2013
2012
ST/IC/2012/11 Obligations au regard de la fiscalité des États-Unisde ceux des membres à charge de familles de fonctionnaires qui ont reçu l’autorisation de travailler 10/04/2012
2011
ST/IC/2011/6/Corr.1 Indemnités pour charges de famille payables aux administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur et aux agents du Service mobile 16/08/2011
2010
ST/IC/2010/19/Rev.1 Manuel de gestion des ressources humaines 29/09/2015
2006
ST/IC/2006/30 Activités menées en dehors de l’Organisation 16/08/2006
2004
ST/IC/2004/39 Procédures à  suivre en cas de verbalisation pour infraction au Code de la route 09/09/2004
2003
ST/IC/2003/64 Renseignements personnels pour les contacts en cas d’urgence 11/12/2003
2000
ST/IC/2000/89 Directives régissant l’envoi de courrier personnel à partir de bureaux extérieurs 27/11/2000
1997
ST/IC/1997/90 Assurance obligatoire pour les hauts fonctionnaires jouissant des privilèges et immunités diplomatiques 26/12/1997
1982
ST/SGB/198 Securite surete et independence de la fonction publique internationale 10/12/1982