Approvisionnement Finances et Budget Gestion de la Propriété Principe de Responsabilité Ressources Humaines Autre personnel Cessation de service Classement des postes Devoirs, obligations et privilèges du personnel Dispositions Générales Formation et Organisation des carrières Gestion des effectifs Maladie et retraite (-) Mesures disciplinaires Nominations et promotions Présence et congés Recours Représentation du personnel Traitements et indemnités Vie active Voyage et réinstallation Santé et bien-être Sécurité Technologies de l'information (-) Voyage A C D E F I M P T V A Achat des billets Assurances du voyage Autorisation de voyage Avances de fonds à l’occasion d’un voyage C Congé administratif pendant la durée d’une enquête et d’une instance disciplinaire D Date, mode, itinéraire et condition de voyage Droit au respect de la légalité en matière disciplinaire E Excédent de bagages F Faute Faux frais au départ et à l’arrivée Frais de voyage divers I Indemnité d’installation Indemnité journalière de subsistance M Maladie ou accident lors d’un voyage en mission Mesures disciplinaires P Perte du droit au paiement des frais d’expédition d’envois non accompagnés ou des frais de déménagement occasionnés par la réinstallation T Transport en cas de décès V Visa et documents de voyage Voyage au titre des études Voyage d'autre personnel Voyage de congé dans les foyers Voyage de visite familiale Voyage envois et prime de réinstallation Voyage indemnités liées à la sécurité et à l'évacuation Voyage repos et loisirs Voyages autorisés Voyages en automobile
